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Municipalité Jerba Ejimإقتناء معدات نظافة
Commissariat Régional au Développement Agricole Kasserinecréation de 14 forages
Commissariat Régional au Développement Agricole de Gafsaإقتناء مواد مكتبية، لوازم إعلامية، ورق طباعة و نسخ و حبر للآلات الناسخة
Office National de la Protection Civileacquisition des Matériels Spécifiques
Hopital Régional de Gabesfiltrehemodialyse
Ministère de l’intérieurl’acquisition et l’installation des équipements médicales
Les Ciments de BizerteACHAT10000TONNESCLINKER
Hôpital Régional Habib Bougatfa de Bizerteاقتناء معدات مكتبية و اجهزة اعلامية
Hôpital Régional Habib Bougatfa de Bizerteacquisition habillement pour les ouvriers
Gouvernorat de Bizerteأشغال تهيئة بمقر المندوبية الجهوية للصناعات التقلدية ببنزرت
 Tous les appels d’offres
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- Programme annuel
- Période du 1 Janvier au 30 Juin
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 24/05/2013 - Comissariat Réginal au Développement Agricole de Bizerte
Appel d'offre n°3/2012 (fourniture, transport et pose des canalisations et pièces spéciales et travaux de génie civil des projets d'alimentation en eau potable des localités Sidi Abderrahmen et Jbebra-délégation de Joumine).
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24/05/2013 - Comissariat Réginal au Développement Agricole de Bizerte
Appel d'offre n°24/2012 (travaux de conservation des eaux et du sol).
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24/05/2013 - Commissariat régional de l'éducation de Béja
Appel d'offre n°11-13 (اTRAVAUX DE REHABILATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES AU GOUVERNORAT DE BEJA).
Tous les résultats
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- Décret marchés publics
- Lois
- Décrets
- Arrêtés et Circulaires
- Documentation
Décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchès publics tel que modifié et complété par le décret n°2003-1638 du 4 aout 2003, le décret n°2004-2551 du 2 novembre 2004, le décret n°2006-2167 du 10 aout 2006, décret n°2007-1329 du 4 juin 2007, le décret n°2008-561 du 4 mars 2008, le décret n°2008-2471 du 5 juillet 2008 et le décret n°2008-3505 du 21 novembre 2008.
Tous les articles du code des marchés publics
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Loi n° 2005-60 du 18 Juillet 2005
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1991 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-74 du 11 Novembre 2003
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1191 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-43 du 09 Juin 2003
modifiant et complètant la loi n°73-81 du 31 décembre 1973 portant code de la comptabilité publique
Toutes les lois
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Décret n° 2012-515 du 2 juin 2012 du 02 Juin 2012
portant modification du décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchés publics et le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011 [...]
RECTIFICATIF du 29 Juillet 2011
Rectificatif dans le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011, portant dispositions spécifiques pour la réglementation des marchés publics
Décret n° 2011-623 du 23 mai 2011 du 23 Mai 2011
Portant dispositions spécifiques pour la réglementation des marchés publics
Tous les décrets
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Circulaire n°19-2011 du 10 Septembre 2011 du 06 Décembre 2012
Assouplir davantage les procédures de passation des marchés publics
Arrêté du ministre des finances du 04 Novembre 2008
fixant les modèles d'engagement des cautions personnelles et solidaires exigées dans le cadre des marchés publics
Circulaire n°26 du 18 Août 2008
relative à l'abandon de l'approvisionnement en grand pain et en huile végétale subventionnés dans le cadre des achats et marchés publics (AR)
Tous les Arrêtés
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{DListlistdocumentsCirculaires}
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