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Municipalité Jerba Ejimإقتناء معدات نظافة
Municipalité de Teboursoukاشغال التنوير العمومي
Commissariat Régional au Développement Agricole Kasserinetravaux de construction des ouvrages de recharges et de correction des ravins
Commissariat Régional au Développement Agricole de Sfaxtravaux CES
Commissariat Régional au Développement Agricole Kasserinetravaux de construction de postes transfos. MT/BT pour stations de pompage sur forages d'eau dans le gouvernorat de Kasserine
Municipalite de GafsaACHAT VOITURES SERVICES
Présidence de la républqiueACQUISITION DES EQUIPEMENTS DE CUISINE ET TRAVAUX RATTACHES AU PROFIT DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
Municipalité Ain JaloulaProjet de rénovation du réseau D'éclairage Publique à la commune d’Ain Jloula
Municipalité Ain Jaloulafourniture d'un tracteur
Municipalité Le KefAcquisition-04camionbennebasculantes
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 22/05/2013 - Office des Logements des Personnels du Ministère de l'Education
Appel d'offre n°11/2013 (réalisation des travaux de viabilisation du lotissement "El-Mourabbine" à sidi Alouen,gouvernorat de Mahdia).
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22/05/2013 - Société Régionale de Transport Gouvernorat de Béjà
Appel d'offre n°01/2013 (FOURNITURES DES CARBURANTS).
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21/05/2013 - Banque Tunisienne de Solidarité
Appel d'offre n°AO 1-2013 (Aménagement d'une salle serveur au siège de la BTS).
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- Décret marchés publics
- Lois
- Décrets
- Arrêtés et Circulaires
- Documentation
Décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchès publics tel que modifié et complété par le décret n°2003-1638 du 4 aout 2003, le décret n°2004-2551 du 2 novembre 2004, le décret n°2006-2167 du 10 aout 2006, décret n°2007-1329 du 4 juin 2007, le décret n°2008-561 du 4 mars 2008, le décret n°2008-2471 du 5 juillet 2008 et le décret n°2008-3505 du 21 novembre 2008.
Tous les articles du code des marchés publics
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Loi n° 2005-60 du 18 Juillet 2005
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1991 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-74 du 11 Novembre 2003
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1191 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-43 du 09 Juin 2003
modifiant et complètant la loi n°73-81 du 31 décembre 1973 portant code de la comptabilité publique
Toutes les lois
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Décret n° 2012-515 du 2 juin 2012 du 02 Juin 2012
portant modification du décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchés publics et le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011 [...]
RECTIFICATIF du 29 Juillet 2011
Rectificatif dans le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011, portant dispositions spécifiques pour la réglementation des marchés publics
Décret n° 2011-623 du 23 mai 2011 du 23 Mai 2011
Portant dispositions spécifiques pour la réglementation des marchés publics
Tous les décrets
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Circulaire n°19-2011 du 10 Septembre 2011 du 06 Décembre 2012
Assouplir davantage les procédures de passation des marchés publics
Arrêté du ministre des finances du 04 Novembre 2008
fixant les modèles d'engagement des cautions personnelles et solidaires exigées dans le cadre des marchés publics
Circulaire n°26 du 18 Août 2008
relative à l'abandon de l'approvisionnement en grand pain et en huile végétale subventionnés dans le cadre des achats et marchés publics (AR)
Tous les Arrêtés
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