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Conseil ministériel consacré à l'environnement
Un conseil ministériel, tenu vendredi27 août 2010, sous la présidence du Président Zine El Abidine Ben Ali, a été consacré à la mise en [...] Lire la suite
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Conseil ministériel consacré à la culture
Un conseil ministériel, tenu mercredi 18 août 2010 matin, sous la présidence du Président Zine El Abidine Ben Ali, a été consacré au suivi de [...] Lire la suite
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Le Premier ministre se réunit avec les hommes d'affaires et les industriels de Sfax
M. Mohamed Ghannouchi, Premier ministre, a tenu, mardi 15 juin 2010 soir, une réunion avec les hommes d'affaires et les industriels du gouvernorat [...] Lire la suite
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Office National de l'AssainissementLes travaux d'assainissement en eaux usées , extension et réhabilitation du réseau d'assainissement et système de transfert des eaux usées de la [...]
Commissariat Régional au Développement Agricole de SfaxExtension et renforcement du PI Mellita à kerkena
Office National de l'AssainissementFourniture et chargement et transport de conduites et pièces en fonte pour les villes de Makthar et Jérissa
Société Tunisienne de l’Air - TUNIS AIRKITS SERVICES CAFE ET KITS COUVERT
Office de la Topographie et du CadastreMise en place du Système d’Accueil «Marhba» et Entretien
Société Tunisienne de l’Air - TUNIS AIRACQUISITION DE TROLLEYS ATLAS
Ministère de l’Equipement, de l’Habitat et de l’Aménagement du TerritoireTravaux de Réhabilitation de la route RVE644 du PK0 au PK16,1 dans les Gouvernorats de Zaghouan et Sousse - Lot n°5
Commissariat Régionl au Développement Agricole Sidi Bouzidtravaux de reboisement de 100 ha
Agence Nationale pour la Maîtrise de l’EnergieRéalisation d'études, diagnostics et services de formation et divulgation pour la composante Energie du Programme Environnement Energie (PEE)
Office National de l'AssainissementAssainissement de la localité Bani Ataa dans la ville de Ras Jebel
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- Décret marchés publics
- Lois
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Décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchès publics tel que modifié et complété par le décret n°2003-1638 du 4 aout 2003, le décret n°2004-2551 du 2 novembre 2004, le décret n°2006-2167 du 10 aout 2006, décret n°2007-1329 du 4 juin 2007, le décret n°2008-561 du 4 mars 2008, le décret n°2008-2471 du 5 juillet 2008 et le décret n°2008-3505 du 21 novembre 2008.
Tous les articles du code des marchés publics
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Loi n° 2005-60 du 18 Juillet 2005
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1991 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-74 du 11 Novembre 2003
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1191 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-43 du 09 Juin 2003
modifiant et complètant la loi n°73-81 du 31 décembre 1973 portant code de la comptabilité publique
Toutes les lois
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Décret n° 2009-3018 du 19 octobre 2009 du 19 Octobre 2009
modifiant et complétant le décret n° 2002-3158 du 17 décembre 2002, portant réglementation des marchés publics.
Décret n° 2009-2861 du 5 octobre 2009 du 05 Octobre 2009
portant fixation des modalités et conditions de passation des marches négociés de fournitures de biens et services avec les entreprises essaimées
Decret n°2009-2617 du 14 Septembre 2009
portant réglementation de la construction des bâtiments civils
Tous les décrets
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{DListlistdocumentsCirculaires}
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