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Société Régionale de Transport Gouvernorat du KefAcquisition des BUS
Hôpital Régional du kefmise à la disposition d'un automate pour anapaht
Société Régionale de Transport Gouvernorat du KefConsultation pour la désignation commissaire aux comptes pour les années 2014-2015-2016
Commissariat Régional au Développement Agricole de KEBILIاقتناء قطع غيار و مواد سمكرة بعنوان سنة 2014
Hôpital Régional de Zarzisachat matieres alimentaires generales
Commissariat Régional au Développement Agricole de Jendouba Etude d’aménagement et de revêtement de 25 km de pistes ruraux dans le gouvernorat de Jendouba
Gouvernorat de Gafsaconstruction de la clôture de stade Mohamed Elgamoudi Gafsa
Gouvernorat de BéjaTravaux D’alimentation En eau Potable rurale de la zone Rmadhnia
Gouvernorat de Sousseتوسعة شبكات التنوير العمومي بكل من منطقة البشاشمة من معتمدية كندار و مناطق العيثة [...]
Gouvernorat de Sousseتمديد الشبكة العمومية للتطهير بمنطقة الكنائس من معتمدية مساكن
 Tous les appels d’offres
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- Période du 1 Juillet au 31 Décembre
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 20/12/2013 - Municipalité de Teboulba
Appel d'offre n°04/2012 (acquisition des matériels de propretés).
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09/12/2013 - Office des Logements des Personnels du Ministère de l'Education
Appel d'offre n°01/2013 (travaux de construction d'un ensemble résidentiel R+2 au Bardo).
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09/12/2013 - Banque de l Habitat
Appel d'offre n°DPF/7/2013 (ETUDES ARCHITECTURALES RELATIVES AU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA SUCCURSALE BH KHEIREDDINE PACHA).
Tous les résultats
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- Décret marchés publics
- Lois
- Décrets
- Arrêtés et Circulaires
- Documentation
Décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchès publics tel que modifié et complété par le décret n°2003-1638 du 4 aout 2003, le décret n°2004-2551 du 2 novembre 2004, le décret n°2006-2167 du 10 aout 2006, décret n°2007-1329 du 4 juin 2007, le décret n°2008-561 du 4 mars 2008, le décret n°2008-2471 du 5 juillet 2008 et le décret n°2008-3505 du 21 novembre 2008.
Tous les articles du code des marchés publics
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Loi n° 2005-60 du 18 Juillet 2005
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1991 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-74 du 11 Novembre 2003
modifiant et complètant la loi n°91-64 du 29 juillet 1191 relative à la concurrence et aux prix
Loi n° 2003-43 du 09 Juin 2003
modifiant et complètant la loi n°73-81 du 31 décembre 1973 portant code de la comptabilité publique
Toutes les lois
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Décret n° 2013-3767 du 13 Septembre 2013
fixant la procédure spéciale du visa des dépenses de la Présidence de la République ayant un caractère confidentiel ainsi [...]
Décret n° 2012-515 du 2 juin 2012 du 02 Juin 2012
portant modification du décret 2002-3158 du 17 décembre 2002 portant réglementation des marchés publics et le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011 [...]
RECTIFICATIF du 29 Juillet 2011
Rectificatif dans le décret n° 2011-623 du 23 mai 2011, portant dispositions spécifiques pour la réglementation des marchés publics
Tous les décrets
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Circulaire n°19-2011 du 10 Septembre 2011 du 06 Décembre 2012
Assouplir davantage les procédures de passation des marchés publics
Arrêté du ministre des finances du 04 Novembre 2008
fixant les modèles d'engagement des cautions personnelles et solidaires exigées dans le cadre des marchés publics
Circulaire n°26 du 18 Août 2008
relative à l'abandon de l'approvisionnement en grand pain et en huile végétale subventionnés dans le cadre des achats et marchés publics (AR)
Tous les Arrêtés
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